Modalités de paiement pour toutes les prestations :
par chèque, espèces ou virement bancaire. Les tarifs s’entendent nets, la TVA n’est pas applicable (article 239B du Code général des impôts). Tout règlement fait l’objet d’une facture.
Pour toute prestation,
le premier versement vaut acceptation de ces conditions.
Le devis est valable trois mois à partir de sa date d’émission.
Le délai est révisable si la commande a lieu ultérieurement à ces trois mois.
La commande est ferme et définitive lorsque le client renvoie le devis signé, avec la mention préalable : « je certifie avoir pris connaissance des C.G.V. : bon pour accord » . ________________________________________________________________
Le correcteur se réserve le droit de refuser la commande sur un texte à connotation homophobe, raciste, incitant à la haine raciale, discriminatoire, pornographique…
Le fond des contenus cités n’est pas vérifié par le correcteur et n’engage que l’auteur ayant fourni initialement le texte.
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La correction n’est pas effectuée par des logiciels, mais par le correcteur lui-même.
Une erreur peut, hélas, subsister dans le texte rendu.
Toute réclamation doit être adressée dans les 48 H maximum après réception des documents : par mail ou par courrier avec accusé réception.
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Au cas où le correcteur ne pourrait pas rendre les documents dans les délais précisés au devis,
et en cas de force majeure (causes imprévues, insurmontables et indépendantes de sa volonté telles que : catastrophe naturelle, incendie, inondation, coupure du réseau internet, bug informatique nécessitant l’intervention d’un informaticien…) :
le correcteur contactera aussitôt le client pour trouver un aménagement, afin de restituer les travaux dans les meilleurs délais.
Le correcteur s’engage à ne pas divulguer ni vendre les informations personnelles de ses clients. Les travaux qui lui ont été confiés ne seront pas utilisés à d’autres fins que celles concernant la mission engagée.
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Il intervient sur des copies, les originaux doivent être conservés par le client.
Il ne conserve aucun document papier. Il conserve les documents corrigés par informatique pendant trois mois.
L’envoi par mail du fichier initial est gratuit.
L’envoi postal en recommandé avec LRAR est à la charge du client (envoi initial et retour par le correcteur).
La remise en mains propres est toujours privilégiée quand cela est
possible.